Mentions légales

Bezons, le 1er février 2013 –

Bienvenue sur le site de Thierry Breton, www.thierry-breton.fr (ci-après le « Site »). Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions légales qui gouvernent le Site.

1- Diffusion du Site

La diffusion du Site est assurée par la société Atos SE au capital social de 84 940 014 euros, dont le siège social est sis 80 Quai Voltaire, River Ouest, 95870 Bezons, et enregistrée sous le numéro 323 623 603 au RCS de Pontoise.

Thierry Breton, Président Directeur Général du Groupe Atos est le directeur de publication du site www.thierry-breton.fr dont l’hébergement est assuré par OVH SA au capital social de 10 000 000 euros, dont le siège social est sis 2 Rue Kellerman, 59100 Roubaix, et enregistée sous le numéro 424 761 419 00045 au RCS de Roubaix-Tourcoing.

2- Objet du Site

Thierry Breton souhaite partager des informations relatives à l’activité du groupe Atos en France et à l’étranger mais également faire part de ses réactions, par des billets ou des articles, traitant de l’actualité du monde qui nous entoure.

3- Contenu du Site

Aux termes d’une obligation de moyen, le directeur de publication et l’éditeur du Site veillent à la qualité des informations publiées dont ils se réservent le droit d’en corriger la teneur à tout moment. 

Ils ne peuvent toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. L’obligation de moyen par laquelle ils sont tenus, exclue toute responsabilité du fait de préjudice direct ou indirect résultant d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Le directeur de publication ou l’éditeur ne peuvent être tenus responsables du contenu ou de l'exactitude de tout ou partie des informations transmises sur le site www.thierry-breton.fr.

Des liens hypertextes vers des sites tiers peuvent être insérés sur le site www.thierry-breton.fr.  L’éditeur et le directeur de publication du Site prêtent une attention particulière à la sélection de liens pertinents mais ne sauraient en aucun être tenus responsables du contenu de ces sites tiers qu’ils ne maîtrisent pas. Dès lors que vous cliquez sur le lien hypertexte d’un site tiers, les présentes mentions légales cessent de s’appliquer.

Les informations qui seront publiées sur le Site peuvent être en langue française ou étrangère. Le directeur de publication ou l’éditeur ne peuvent être responsables en cas de mauvaise interprétation des informations transmises sur le site www.thierry-breton.fr.

4- Droit de réponse

Toute personne nommée ou désignée dans l’un des articles postés sur le site www.thierry-breton.fr  dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au directeur de publication à l’adresse suivante :

ceoblog@atos.net

Thierry Breton
80 Quai Voltaire – River Ouest
95 870 Bezons

 

5- Données personnelles

Lors de votre visite sur le site www.thierry-breton.fr vous pouvez être amenés à communiquer des données à caractère personnel au sens de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Ces données peuvent être traitées par l’éditeur et le directeur de publication du Site aux seules fins d’indentification, de communication d’évènements ou d’abonnement à une newsletter.

L’éditeur, le directeur de publication et l’hébergeur du site www.thierry-breton.fr s’engagent à respecter l’ensemble des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Les données à caractère personnelles ainsi collectées par l’éditeur et le directeur de publication du Site ne sauraient être traitées à d’autres fins et/ou partagées avec des tiers sans votre accord préalable exprès.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent et collectées sur le Site www.thierry-breton.fr.

Pour exercer ce droit, adressez-votre requête au Bureau Local d’Atos France en charge de la protection des données personnelles à l’adresse suivante : fr.dpo-team@atos.net

6 – Cookies

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7- Propriété intellectuelle

Les informations publiées sur le site www.thierry-breton.fr ne sauraient être utilisées par des tiers à des fins ultérieures commerciales.

Toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

La reproduction ou réutilisation des contenus des pages du site www.thierry-breton.fr n’est permise que sous réserve de l’autorisation préalable explicite du directeur de la publication.

Enfin, la création de liens hypertexte vers le site www.thierry-breton.fr est possible à conditions d’en informer préalablement l’éditeur.

8- Modification des présentes mentions légales – Fin du Site

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par le directeur de publication du Site qui intègre ces modifications directement sur la présente page. Il est donc recommandé de consulter la présente page régulièrement. Le Site est soumis au droit français.

L’éditeur ou le directeur de la publication peut décider, à tout moment, de mettre un terme à la publication du Site ou de reporter l’actualisation de ce dernier sans que sa responsabilité directe ou indirecte ne puisse être engagée. 

9- Contact

Pour toute question relative aux présentes, vous pouvez adresser un e-mail à ceoblog@atos.net